La consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos.

La présente consultation porte sur la constitution du fonds initial des collections de la future bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. La proposition comprendra la fourniture de documents imprimés et audios. L?offre documentaire proposée répondra aux besoins de la population en adéquation avec le projet de service de la bibliothèque municipale de la Ville de Biganos. Conformément aux articles L.133-1 à L.133-4 du Code de la propriété intellectuelle, « le pouvoir adjudicateur s'engage à déclarer auprès de la SOFIA les livres achetés en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. Le titulaire s'engage à déclarer sans délai auprès de la SOFIA les livres qu'il a fournis en exécution du présent accord-cadre dès lors qu'ils sont destinés au prêt en bibliothèque. » Lieu(x) d?exécution : Bibliothèque municipale de la Ville de Biganos - rue Pierre de Coubertin - 33380 Biganos.