Elimination des boues produites par l'usine de traitement des eaux usées Aquapole, dont l'exploitation de l'unité d'incinération

Cette consultation fait suite à la consultation publiée le 20/10/2024 sous les avis n°24-119522 au BOAMP et n°640616-2024 au JOUE qui a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général conformément aux dispositions de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique le 21 janvier 2025. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC. Dans le cadre de la démarche QSE certifiée des régies eau et assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles de l'accord-cadre