Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)

La présente consultation, passée en groupement de commande entre la ville d'Orléans (Coordonnateur) , Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel, à bons de commande, multi-attributaires, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum par période, alloti. Les bons de commandes seront adressés et attribués aux titulaires (3 maximum) selon la méthode du « tour à tour » (Cf. le RC). Le nombre de missions pourra varier fortement d'une année à l'autre