Prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels.

Le présent accord-cadre (AC) a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Il est alloti de la manière suivante : -Lot 1 : Ecosystème « Appels à projets » -Lot 2 : appui au financement de la recherche Il est conclu à prix unitaires et s'exécute à bons de commande. L'AC est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois, sans engagement sur le montant minimum et avec engagement sur le montant maximum fixé, sur sa durée globale, reconductions éventuelles comprises, à 15 333 333 Euros HT (tous lots confondus) et, par lot, à 12 000 000 Euros HT pour le lot 1 et à 3 333 333 Euros HT pour le lot 2. Son montant estimé, non contractuel, est quant à lui fixé, sur sa durée globale, reconductions éventuelles comprises, à 11 040 000 Euros HT (tous lots confondus) et, par lot, à 8 640 000 Euros HT pour le lot 1 et à 2 400 000 Euros HT pour le lot 2.