Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations

Le présent marché a pour objet la mise en place d'un Accord cadre maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour les opérations de réhabilitations. Consultation lancée par un groupement de commandes RIVP+HENEO L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. Les marchés subséquents sont lancés par année. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées