Déplacements professionnels

Les accords-cadres, mono attributaires concernent les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le lot 1, les déplacements de groupes (à partir de 10 personnes) pour le lot 2 et les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins pour le lot 3. Les accords-cadres sont mixtes pour les lots 1 et 3 et exécutable uniquement par marchés subséquents pour le lot 2. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30/06/2027. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans chaque lot