Accord-cadre pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (2 lots)

La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti et à bons de commandes qui a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) pour les phases de conception et de réalisation, relatives notamment aux opérations de : - Enfouissement de réseaux ; - Génie civil : voirie, protections acoustiques, aménagement cyclables, … ; - VRD avec petit bâtiment ; - Travaux de création d'espaces verts, de terrains de sports, aires de jeux… ; - Travaux d'éclairage public et de mise en lumière ; - Travaux sur les ouvrages d'art. Cet accord-cadre est passé dans le cadre du groupement de commande composé de la Métropole « ORLEANS METROPOLE » (coordonnateur) et de la Ville d'Orléans. Les coordonnées des membres sont indiquées dans le règlement de la consultation (article 1)