Prestations Écologiques

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 240000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Pour le lot 1 : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Eurométropole de Strasbourg - Ville de Strasbourg Le coordonnateur du groupement de commandes est : Eurométropole de Strasbourg. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Pour le lot 2 : L'accord-cadre s'exécute uniquement avec l'Eurométropole de Strasbourg conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Les lots suivants sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique : - Inventaire gravière. - Expertise sur la fonctionnalité écologique des sols