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AwardedFranceGoods

FOURNITURE DE LICENCES, SUPPORT ET MAINTENANCE LOGICIELLE - CC

Published
Published 3 November 2025
Deadline
Closed 1 December 2025

Overview

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes 25TM05 conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole - Commune de SAINT-ALBAN - Commune de BLAGNAC - Commune de L'UNION - Commune de BRAX - Commune de BRUGUIERES - Commune de CUGNAUX - Commune de FLOURENS - Commune de PIBRAC - Commune de SAINT-ORENS - COSAT Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Le coordonnateur assure la préparation, la réalisation, la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indiqués par membres du groupement dans les documents de la consultation. Ils sont identiques à chaque période de reconduction. Les services attendus au titre du présent marché sont les suivants : - La gestion des acquisitions et des renouvellements des licences, - La gestion du parc licences du pouvoir adjudicateur par le maintien de conformité, - L'accompagnement pour le choix de nouvelles solutions logicielles et la veille des marchés Editeurs, - Les prestations de services managés (étude technique, audit) pour l'optimisation du parc licences Exclusions du marché : Sont exclues du présent marché les achats de licences logicielles indissociables des matériels sur lesquels elles sont installées lors de l'acquisition desdits matériels

Key details

Country
France
Status
Awarded
Category
Goods
Procedure
Open
Published
3 November 2025
Deadline
Closed
Classification (CPV)
Office automation software package

Award outcome

Awarded value
€4,000,000
Award date
18 February 2026
Contract period
2 February 2026 → 28 January 2027
Winner
  • SCC FRANCE

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Notice history

Every published notice in this contracting process, newest first.

  1. Contract Award Notice

    20 February 2026

  2. Contract Notice

    3 November 2025

Contracting authority

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Awarded: FOURNITURE DE LICENCES, SUPPORT ET MAINTENANCE LOGICIELLE - CC — won by SCC FRANCE — Skim