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Études de repérage avant travaux des réseaux existants sur le site des papèteries Étienne sur la commune d'Arles
- Published
- Published 9 July 2025
- Deadline
- Closed 11 August 2025
Overview
L'acheteur est pouvoir adjudicateur.
Le projet vise à la création de la Zone d'Activité et de plein air des papèteries Etienne, sur la rive droite du Rhône à Arles. Cet espace est composé de nombreuses friches industrielles.
Le titulaire est réputé, par le fait même de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement et de la nature des prestations, des conditions locales, générales et particulières, des conditions relatives aux moyens de communications et de transports, aux disponibilités en eau, en énergie électrique et de toutes conditions physiques relatives au lieu des prestations, à la topographie et à la nature du terrain, aux caractéristiques de l'équipement et des installations nécessaires au début et pendant l'exécution des prestations et tous autres éléments pour lesquels des informations peuvent être raisonnablement obtenues et qui pourraient en quelque manière influer sur les prestations et les prix de celles-ci.
Le titulaire devra prendre en considération la présence d'amiante et se conformer aux réglementations en vigueur (dispositions amiante SS4 ou SS3, carottages à l'eau, protection individuelle et collective etc…). Les prix unitaires seront réputés tenir compte des dispositions amiante.
Sur le périmètre de l'opération, les réseaux existants ont été recensés et sont identifiés sur les documents joints en annexe au présent cahier des charges à l'issue des Déclarations de Travaux n° 2024062801793DCE, réalisées le 28/06/2024.
Dans le cadre de la mission AVP de la présente opération, des investigations complémentaires sur les réseaux existants sont nécessaires
Key details
- Country
- France
- Status
- Awarded
- Category
- Services
- Procedure
- Open
- Published
- 9 July 2025
- Deadline
- Closed
Surface surveying servicesSite-investigation services
Award outcome
- Awarded value
- €7,260
- Award date
- 26 January 2026
- Contract period
- 1 October 2025 → 30 November 2025
- GEOFIT
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Notice history
Every published notice in this contracting process, newest first.
Contract Award Notice
28 January 2026
Contract Notice
9 July 2025
Contracting authority
Communauté d'agglomération ACCM
Procuring entityArles, France
eu: 23942
Authority website ↗
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