Abattage débardage d'arbres dans les forêts communales et les boisements urbains de la Ville de Besançon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Abattage et débardage d'arbres dans les forêts communales et les boisements urbains de la Ville de Besançon. En application de l'aménagement forestier en vigueur et après vote du Conseil Municipal, la Ville de Besançon procède à la réalisation d'un programme annuel de coupes ainsi qu'à des abattages ponctuels de sécurisation. Les interventions d'abattage et de débardage d'arbres ont pour objectif la croissance et l'amélioration des peuplements en place, la valorisation des produits issus de peuplements arrivés à maturité, le prélèvement d'arbres dépérissants notamment en bordure de routes et de sentiers fréquentés par le public. Le présent accord-cadre concerne l'abattage manuel et/ou mécanisé, le débardage et le cas échéant le façonnage et l'évacuation d'arbres désignés. Il est composé de 4 lots. « Le pouvoir adjudicateur sera attentif à l'optimisation des déplacements et souhaite que le titulaire utilise les modes de transports les moins polluants. Ainsi, pour se déplacer, le parc de véhicules servant à l'exécution des prestations comprendra de préférence des véhicules fonctionnant à l'énergie électrique, au gaz de pétrole liquéfié (GPL), aux énergies hybrides (mixtes électriques et essence) conformes aux normes en vigueur. Dans le cas de recours à une prestation externe de livraison ou à la location de véhicules pour l'exécution des prestations objet du présent marché, le titulaire s'engage à ce que les véhicules utilisés respectent les prescriptions décrites ci-dessus. Le titulaire communique au pouvoir adjudicateur à la date anniversaire de début d'exécution du marché et à tout moment sur simple demande, les justificatifs relatifs aux modes de déplacement utilisés (cartes grises des véhicules avec mention de la catégorie Crit'Air). Des contrôles pourront être opérés notamment lors de la présence de véhicules ou de personnes sur l'un des sites d'exécution de la prestation objet du présent marché. »