Entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes

Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur