Prestations de traiteur

Les présents marchés ont pour objet l'exécution de prestations de traiteur, dans le cadre de diverses manifestations. La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des Ecoles de Levallois et l'association Levallois Culture. Les marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par le terme « le Code ». Les marchés sont passés sous la forme de marchés à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 3° du Code. Il s'agit de marchés de services de restauration listés au sein de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques [CPV : 55520000]. Ils sont passés selon une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R.2123-1 3° du Code et régis par les dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Service » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 3 800 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité