Renouvellement du portefeuille d'assurances de la Commune et du CPAS de Stoumont.

Le présent marché est un marché conjoint. Le présent marché porte sur les lots d’assurance suivants : • Lot 1 : Responsabilité civile - Volet 1 : RC générale - Volet 2 : RC objective en cas d’incendie et d’explosion - Volet 3 : RC scolaire et parascolaire - Volet 4 : RC mandataires • Lot 2 : Dégâts matériels - Volet 1 : Incendie - Volet 2 : Tous risques électroniques - Volet 3: Transport et séjour de fonds - Volet 4 : Tous risques • Lot 3 : Accidents - Volet 1 : LOI A.T. et Excédent Loi - Volet 2 : A.C. membres du Collège communal, du Conseil communal et des Conseils consultatifs - Volet 3 : A.C. du Président et des conseillers du CPAS • Lot 4 : Automobile - Volet 1 : Assurance Auto - Volet 2 : Omnium missions de service Identité des preneurs d’assurances : • Commune de Stoumont • CPAS de Stoumont Remarques importantes : - Le soumissionnaire est tenu de remettre prix pour les lots 1 à 4 du CSC. - Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément le droit de ne pas attribuer un lot ou le marché, ou de refaire la procédure, au besoin suivant un autre mode. - En cas d’attribution groupée d’offre pour plusieurs lots, un rabais peut être proposé. Celui-ci sera exprimé en pourcentage. Lieu de la prestation du service : Plusieurs lieux