Prestations de prévention (primaire et secondaire) des risques induits par le contexte et les organisations du travail (QVCT & RPS)

Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 € HT, multi-attributaires, qui a pour objet la réalisation de prestations relatives à la prévention primaire et secondaire des RPS. Les prestations feront l’objet d’une remise en concurrence à survenance de besoins. L’accord-cadre sera attribué à 3 titulaires selon les modalités définies à l’article 12 du projet d’accord- cadre. Les attributaires de l’accord-cadre auront en charge les prestations ci-dessous énumérées : 1/ prestations de prévention primaire : 80 jours/an : • Evaluation des RPS dans le cadre du document unique d’évaluation des risques (DUERP) • Accompagnement des transformations de l’entreprise, sur demande des directions locales ou transversales • Conseil et accompagnement en matière de QVCT et prévention des RPS • Autres prestations particulières relevant de la prévention primaire des RPS. 2/ prestations de prévention secondaire : 85 jours par an (dont 10 en conception et suivi du pilotage dispositif) : • Conception et animation de formations transversales régulières (pilotage par DRH/ PST) et à la demande et sur mesure, de formations ou sensibilisations locales, dans le domaine de la prévention des RPS, à destination des différents acteurs : salariés, managers, comités de direction, fonction RH, préventeurs, médecins du travail, membres de la CSSCT, en mode présentiel ou à distance • Conception et fourniture d’outils y compris digitaux • Autres prestations particulières relevant de la prévention secondaire des RPS. Les volumes annuels des prestations sont fournis à titre indicatif et sans engagement. Les prestations présentent un caractère transversal et s’adressent à tous les acteurs du Groupe RATP, pour la RATP ainsi que ses filiales autorisées. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois, reconductible trois (3) fois pour une durée de 12 mois supplémentaires, soit une durée maximum de 60 mois à compter de la date de signature. A titre indicatif, la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1er septembre 2025.