Impression des documents de communication pour Coeur Essonne Agglomération

L'accord-cadre composé de quatre lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé pour chaque lot. La valeur estimative de l'accord-cadre n'a pas de valeur contractuelle et correspond à une estimation globale pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois, tous lots confondus. Les valeurs des offres, indiquées par lot, correspondent aux montants maximum cumulés de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans